Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC
Monsieur Jean BUDZINSKI, agissant au nom et pour le compte de la Société AMI-CAL (S.A.R.L.), Ateliers de Mécanique Industrielle traitant les calories -en formation-, ZI Le Jas Neuf, 83480 PUGET S/ARGENS.

Numéro de dépôt :
1176837
Date de dépôt :
21/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AC de Jean BUDZINSKI

Présentation de la marque AC

Déposée le 21 juillet 1981 par monsieur Jean BUDZINSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean BUDZINSKI - France.

La marque AC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AC est expirée depuis le 21 juillet 1991.

Jean BUDZINSKI a également déposé les autres marques suivantes : CHOUETT LES CHEMINETTES


Monsieur Jean BUDZINSKI, agissant au nom et pour le compte de la Société AMI-CAL (S.A.R.L.), Ateliers de Mécanique Industrielle traitant les calories -en formation-, ZI Le Jas Neuf, 83480 PUGET S/ARGENS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées, et notamment cheminées d'intérieur et d'extérieur ainsi que leurs parties constituantes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.